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Créer une société en Angleterre : la UK LLP
Une société anglaise LLP peut fonctionner en franchise d'impôt tout en bénéficiant de la réputation d'être une société britannique à part entière avec tous les avantages que cela implique. Dans cet article, je vais vous détailler le fonctionnement d’une UK LLP via des cas pratiques.
Analyse détaillée
Une UK LLP est une entité neutre fiscalement. En tant que telle, l'entreprise n'a généralement pas de taxation. C’est au niveau des propriétaires de la société que la fiscalité s’applique sur les bénéfices, au niveau personnel.
Pour mieux illustrer le fonctionnement, voici quelques exemples:
UK LLP + propriétaire résidant au Royaume-Uni
John détient 20% de Great Ice Cream LLP, une entreprise spécialisée dans la distribution de crème glacée dans des magasins de proximité dans la région de Londres. Great Ice Cream LLP a réalisé un bénéfice de 1 000 000 GBP au cours du dernier exercice. Parce que John détient 20% de l'entreprise, il est responsable de 20% des bénéfices. John doit donc ajouter 200 000 GBP à sa déclaration personnelle de revenus pour cet exercice. Peu importe si John a effectivement reçu 200 000 GBP de cette entreprise.
Voici où les choses deviennent intéressantes. Au Royaume-Uni, les non-résidents ne sont redevables que de l'impôt britannique sur leurs revenus provenant du Royaume-Uni. Les revenus de source étrangère sont exonérés. Étant donné qu’une UK LLP est une entité neutre sur le plan fiscal, cette exonération s’applique également aux revenus de source étrangère générés par l’intermédiaire de ce type de société. Cela signifie que, dans la pratique, il est possible de gérer une UK LLP sans avoir à payer d’impôts au Royaume-Uni, à condition qu’il n’existe aucun revenu provenant du Royaume-Uni et que tous les partenaires de la LLP soient des non-résidents.
UK LLP + propriétaire non résident
Marc détient 50% de Anna’s Bakery LLP, une entreprise de transport de yellowcake d’uranium. Marc est un résident fiscal des émirats arabes unis. La société n’a qu’un seul autre propriétaire, Pierre, qui réside fiscalement aux iles Cayman. Étant donné que tous les propriétaires de Anna’s Bakery LLP sont des non-résidents et que l’entreprise n’exerce aucune activité, client ou employé au Royaume-Uni, aucun de ses revenus ne peuvent être considérés comme de source britannique. Cela signifie que ni la société UK LLP ni les propriétaires de cette dernière ne sont taxées au Royaume-Uni sur cette activité.
Et si Marc ou Pierre étaient des résidents fiscaux d'un pays qui ne traite pas les partenariats étrangers comme des entités neutre fiscalement ? Est-ce que cela changerait les choses? Bien entendu cela changerait la donne. Dans certains pays une LLP peut-être considérée comme une personne morale distincte et imposée en tant que telle.
L'exemple ci-dessus montre à quel point la fiscalité internationale peut être complexe. Surtout quand un grand nombre de juridictions sont impliquées.
Qu’est-il possible de faire si un partenaire ne peut tout simplement pas s'installer dans un pays sans taxe ou dans un pays d'imposition territoriale?
En raison de la complexité des concepts en jeu ici, je vous donne cet exemple :
UK LLP + Société holding
Serge est un résident fiscal en Belgique. Il possède 40% de Got Cha LLP, une entreprise impliquée dans l'importation / exportation de produits à base de thé. Got Cha LLP n'a pas de lien avec le Royaume-Uni ni de partenaire résident. En tant que tel, elle (et ses propriétaires) n’a aucune obligation fiscale au Royaume-Uni. Néanmoins cela ne résout pas le problème de la fiscalité belge.
En tant que résident fiscal, il est redevable en Belgique de sa part des bénéfices de l'entreprise et, comme vous pouvez l'imaginer, les taux ne sont pas très avantageux. Serge est cependant heureux de rester dans son pays natal et ne souhaite pas quitter la Belgique. Cela lui laisse une seule solution pratique, transférer sa participation de 40% dans Got Cha LLP dans une société holding. Compte tenu des conventions fiscales signées par la Belgique et des règles fiscales en vigueur dans l'Union européenne, Steve a choisi d'enregistrer sa société holding en Estonie.
Le principal avantage de l’Estonie est que les bénéfices non distribués ne sont pas imposables. En tant que tel, Serge gagne en flexibilité quant au moment et à la manière dont il se versera les revenus dégagées par cette UK LLP (et également le paiement des impôts qu’il devra payer en Belgique sur ces revenus). Cette flexibilité lui permet de maintenir son taux d'imposition effectif au minimum. Cela lui donne également la possibilité d’accumuler des bénéfices en franchise d’impôts jusqu’à ce qu’il sache comment les distribuer de manière plus efficace.
L'exemple ci-dessus indique deux points importants: le fait d'utiliser une société holding en tant que partenaire d’une société UK LLP ne donne pas lieu à une exonération totale de l’impôt, mais aboutira presque toujours à une réduction importante des taux d'imposition effectifs avec qu’un gain important en flexibilité. Cela montre à quel point une UK LLP peut être avantageux, même pour ceux qui ne peuvent pas s'installer dans des pays sans taxe ou dans des pays à imposition territoriale.
Il existe bien entendu une multitude d'autres subtilités en matière de fiscalité.
Pour ceux qui pourraient s’interroger sur les aspects pratiques de la gestion d’une UK LLP, ils sont identiques à ceux d’une classique LTD anglaise. Une UK LLP peut effectuer des opérations bancaires au Royaume-Uni ou à l'étranger, peut utiliser Stripe ou PayPal Pro, s'inscrire à la TVA, peut engager des employés, peut effectuer des opérations au Royaume-Uni et à l'étranger, peut être vendu, peut demander un crédit, etc…
Si vous êtes intéressés par un plan global d'internationalisation, vous pouvez me contacter afin que nous puissions déterminer ensemble vos meilleures options, selon votre situation personnelle et vos objectifs.
NB : Les lois fiscales évoluant rapidement partout dans le monde, il peut y avoir des changements depuis la rédaction de l'article.
PAS DE SPAM, PAS DE BLABLA.
Ce blog ne vous expliquera pas comment devenir riche demain et ne vous vendra pas de recettes miracles comme la plupart des "Marketeurs" du Web d'aujourd'hui.
Par contre, ce blog vous aidera à faire vos choix dans votre internationalisation, optimiser vos activités et fiscalité, augmenter votre liberté et améliorer votre lifestyle. On ne vit qu'une fois.
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