Société Offshore LTD ou LLC ou IBC ? Le comparatif 

Différences entre la Limited (Ltd), la International Business Company (IBC) et la Limited Liability Company (LLC)

La Ltd et l'IBC sont assez similaires, la LLC diffère un peu plus de la structure habituelle d'une société offshore.

Qu'est ce qu'une société offshore IBC?

En règle générale, la IBC est une société à responsabilité limitée sans aucune obligation. Il s’agit de la structure d’entreprise la plus utilisée dans le monde offshore et se caractérise par son exemption de taxes, sa comptabilité (peut-être pas officiellement, mais dans la pratique) et par l’anonymat de ses propriétaires.

S'agissant de la structure interne, il n'y a pas de différences majeures entre une IBC et une société en commandite. Elles ont toutes les deux leurs administrateurs et partenaires, leur capital social, leur responsabilité limitée.

Voici quelques-uns des avantages spécifiques de l'IBC par rapport à la Ltd:

Les administrateurs ne figurent dans aucun document public.

Les partenaires de la société ne sont pas enregistrés publiquement non plus.

Vous avez besoin d’un seul administrateur et partenaire(ils peuvent aussi être la même personne).

Le capital social et la distribution des actions peuvent être déterminés librement.

Il n’est généralement pas nécessaire de déposer plus d’un dollar du capital-actions 

​

Outre les avantages susmentionnés, les IBC présentent également les caractéristiques suivantes:

Aucun impôt sur les sociétés ou du moins elles sont exemptées.

Il existe des réglementations minimales ou inexistantes en matière de comptabilité.

Il n'est pas obligatoire de publier vos comptes annuels.

Il n’ya pratiquement aucune communication entre vous et l’administration (avec les économies de temps et d’argent qui en résultent).

Un inconvénient (qui n’est généralement pas pertinent) par rapport à la plupart des sociétés LTD est que les IBC ne peuvent pas opérer dans la juridiction d’origine, c’est-à-dire que si elles vendent dans le pays où elles sont enregistrées, elles doivent payer des impôts.

Un autre inconvénient est qu’en fonction de votre lieu de résidence, il est possible qu’en raison du système de transparence fiscale et des règles CFC, vous ne puissiez pas configurer votre société IBC sans avoir à créer également une vraie substance économique dans le lieu d’implantation de votre IBC  (bureaux, gestionnaire etc..) 

Qu’est-ce qu’une société offshore LTD et  pourquoi en créer une?

Maintenant que nous avons vu tous les avantages qu’une IBC peut offrir, nous pouvons nous demander pourquoi une personne opterait pour une LTD

Le principal inconvénient d'une LTD est également son principal avantage. Je m’explique ci dessous.

Le fait de gérer et de présenter une comptabilité d’une société Ltd améliore la réputation de la société.

Lorsque vous avez besoin d’un compte bancaire pour votre entreprise, travailler avec une société LTD simplifie grandement la tâche.

De plus, dans certains cas, les factures d’une IBC ne sont pas déductibles des impôts (cela dépend du pays, car le fisc n’accepte pas toujours les factures des entreprises situées dans des paradis fiscaux).

Enfin, les LTD peuvent également être exonérées de taxes. Cela est particulièrement vrai dans les pays d'imposition territoriale (pas d’imposition sur les revenus générés en dehors du pays de résidence).

Créer une société offshore LTD

Sans aucun doute, le pays le plus utilisé pour créer une société LTD est le Royaume-Uni. C'est une option très populaire parmi les Européens, car elle vous permet de gérer facilement l’entreprise. La société britannique LTD est extrêmement rapide et peu coûteuse à mettre en place.

Bien sûr, le Royaume-Uni n’est pas la seule option, vous pouvez également choisir de créer votre société en Estonie, en Irlande ou à Malte, entre autres.

Créer une société offshore IBC

En règle générale, les IBC les moins chers coûtent moins de 1 000€ dans leur variante de base, auxquels vous devez ajouter des frais d’administration et des frais annuels.

Pour ces prix, vous pouvez ouvrir une IBC dans l'un des paradis mais qui jouissent d'une « mauvaise » réputation internationale, comme le Belize ou les Seychelles par exemple.

Bien que les caractéristiques des IBC ne diffèrent pas beaucoup dans les autres pays, vous pouvez également les configurer dans des pays moins connotés. Par exemple, vous pouvez installer votre IBC aux Bahamas, au Panama ou aux Îles Maurice (les IBC sont connus sous le nom de Global Business Corporations (GBC2) et coûtent moins de 2000€

Maintenant, avant de vous lancer dans la création d’un IBC ou d’une Ltd, laissez-moi vous parler de votre troisième option :la LLC.

Créer une société offshore LLC

Une LLC est un mélange entre un partenariat et une société à responsabilité limitée.

Tout comme les sociétés à LTD, les sociétés LLC  limitent leur responsabilité, mais au lieu de créer leur propre personnalité juridique, elles sont transparentes sur le plan fiscal, c’est-à-dire que leurs revenus sont traités comme s’ils iraient directement aux propriétaires, évitant ainsi l’imposition des dividendes et la double imposition (les impôts sont évités la source).

Propriétaire (s) d’une société LLC

La propriété d'une LLC est établie par un accord. Les sociétés LLC n’ont ni actionnaires ni administrateurs, mais uniquement des membres. Ces membres possèdent un certain pourcentage de la société, semblable à ce qui se passe avec les actions.

Le grand avantage des LLC  réside dans la flexibilité considérable qu'elles offrent dans leur structure. Imaginez que deux personnes, Jacques et Pierre, ont créé la société. Tous deux investissent 10 000 euros dans l'entreprise, mais conviennent que Jacques sera propriétaire à 75% de l'entreprise. Ils décident de cela en se basant sur le fait que Jacques dirigera activement l'entreprise, tandis que Pierre restera à l'écart en tant que conseiller et investisseur.

De plus, les LLC permettent la création plus facile de structures plus complexes. Une LLC de 10 membres, par exemple, pourrait distribuer 20 «unités de participation» à chacune d’elles. Mais pour les membres qui jouent un rôle plus actif au sein de la société, ils pourraient recevoir 20 «super unités» d’une valeur deux fois supérieure à celle des autres unités.

En fin de compte, les sociétés LLC vous offrent de nombreuses options à cet égard, à condition que cela soit clairement spécifié dans l'accord d'exploitation.

Bien que pouvoir modifier la propriété d’une LLC à votre guise soit très avantageux au niveau opérationnel, cette option est souvent perçue comme un risque par les banques. Pour cette raison, il est souvent très difficile de trouver des comptes bancaires pour les sociétés LLC.

Même dans les juridictions où les sociétés LLC doivent avoir un minimum de deux partenaires, puisqu'elles peuvent également être des personnes morales, vous pouvez faire appel à une autre société que vous possédez ou simplement engager une personne pour devenir membre.

Fiscalité sur les sociétés  LLC

Comme nous l'avons mentionné ci-dessus, les sociétés LLC sont des entités transparentes sur le plan fiscal, ce qui signifie qu'elles paient des impôts de manière très particulière.

Bien qu’il soit techniquement incorrect de dire qu’ils sont totalement exempts d’impôt, c’est généralement le cas (tant que vous résidez dans un pays exempt d’impôts ou dans lequel l’impôt est territorial).

Les bénéfices d'une société LLC vont directement à ses membres.

Le transfert direct des bénéfices aux membres est très similaire à ce qui se passe dans le cas des travailleurs indépendants. Les bénéfices sont imposés au moyen de l’impôt sur le revenu dans le pays de résidence du membre. Par exemple, si la LLC réalise un bénéfice de 100,00 euros, Jacques (75%) et Pierre (25%) devront déclarer 75 000 et 25 000 euros respectivement dans leurs comptes annuels.

Mais ce n’est que théoriquement, puisque Jacques et Pierre sont bien préparés.

Jacque et Pierre vivent dans un pays soumis à des taxes territoriales, dans lequel les revenus étrangers ne sont pas imposés (comme au Panama, au Costa Rica, aux Philippines, en Thaïlande ou en Géorgie par exemple).

Dans ce cas, les sociétés américaines ne sont pas soumises à l’impôt.

La création d’une entreprise LLC  aux USA continue d’être beaucoup plus simple et moins chère que celle créée dans de nombreux autres pays. On peut citer par exemple le Wyoming, la Floride, le Nouveau-Mexique ou le Delaware.

Il faut bien entendu ne pas avoir de clients aux Etats-Unis pour que la LLC reste neutre fiscalement, dans ce cas de figure.

Si vous êtes intéressés par un plan global d'internationalisation, vous pouvez me contacter  afin que nous puissions déterminer ensemble vos meilleures options, selon votre situation personnelle et vos objectifs.

​

NB : Les lois fiscales évoluant rapidement partout dans le monde, il peut y avoir des changements depuis la rédaction de l'article.